La police de Montréal espionne-t-elle les gens à distance?

Un texte d’Amélie Bureau

Depuis l’arrivée des technologies dans notre quotidien, il est difficile de savoir si les informations personnelles que contiennent nos petits appareils sont confidentielles et bien protégées. Rappelons-nous le scandale de 2018 avec le média social Facebook, qui avait divulgué les informations personnelles de 87 millions de ses utilisateurs européens par le biais d’une autre application (1). Le 16 avril dernier, le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) a fait l’objet d’un article du Journal de Montréal concernant l’utilisation d’une application qui intercepterait les communications cellulaires des Montréalais.

L’utilisation de données sans préavis

Le scandale auquel le SPVM fait encore face (rappelons-nous les agressions sexuelles de deux policiers et la divulgation d’informations) concerne cette fois-ci l’épiage de communications cellulaires entre les Montréalais. Depuis de nombreuses décennies, les services de police sont désormais dotés de nouvelles technologies comme des voitures équipées d’ordinateurs et de radios qui leur permettent de communiquer entre eux les incidents et de se relayer les informations nécessaires pour être les plus efficaces et les plus rapides possible. Ces technologies leur permettent de connaître plusieurs informations sur les citoyens et du même coup sur les personnes délinquantes. Cependant, les citoyens ont le droit de savoir et de connaître le contexte dans lequel les services de police les utiliseraient.

Les faits qui nous concernent ici seraient que le SPVM utiliserait des appareils connus sous le nom de Stingray, au plus précisément d’intercepteur d’IMSI, pour épier à distance les communications cellulaires. La police peut trouver un nombre d’informations considérables dans le téléphone cellulaire d’une personne : les déplacements dans les six derniers mois, les contacts (même ceux effacés), vos courriels et SMS (même ceux effacés), les mots de passe et les transactions et les photos et vidéos. La technologie Stingray fonctionnerait en imitant une tour cellulaire et c’est celle-ci qui permettrait aux policiers d’intercepter les communications comme les messages textes, les courriels et les conversations téléphoniques des utilisateurs qui sont dans le secteur en question.

Les faits qui nous concernent ici seraient que le SPVM utiliserait des appareils connus sous le nom de Stingray, au plus précisément d’intercepteur d’IMSI, pour épier à distance les communications cellulaires. La police peut trouver un nombre d’informations considérables dans le téléphone cellulaire d’une personne : les déplacements dans les six derniers mois, les contacts (même ceux effacés), vos courriels et SMS (même ceux effacés), les mots de passe et les transactions et les photos et vidéos. La technologie Stingray fonctionnerait en imitant une tour cellulaire et c’est celle-ci qui permettrait aux policiers d’intercepter les communications comme les messages textes, les courriels et les conversations téléphoniques des utilisateurs qui sont dans le secteur en question.

Jusqu’à ce jour, le SPVM a refusé de répondre à ces faits. Le conseiller de la Ville de Montréal, Marvin Rotrand, stipule que :

« ‘‘on refuse de vous dire si on le fait, mais faites-nous confiance”. Mais c’est à nous, les élus, de s’assurer que la loi est respectée par les forces de l’ordre. »

Selon lui, la réponse donnée par le SPVM confirmerait que celui-ci utilise bel et bien la technologie. De son côté, le SPVM ne peut ni affirmer ou confirmer quoi que ce soit qu’en a l’utilisation de ses techniques sous prétexte de la Loi sur l’accès aux renseignements des organismes publics, puisqu’il dévoilerait des techniques d’enquêtes qui sont confidentielles.

La police peut-elle tout savoir?

Comme mentionné plus haut, les services de police sont désormais dotés de nombreuses technologies qui leur permettent d’accomplir efficacement leur travail. De plus, les services de police ont désormais accès à de nombreuses banques de données comme le Centre de renseignements policiers du Québec (CRPQ), les compagnies de téléphone, les banques et bien plus encore. Au Canada, les services de police canadiens peuvent se référer au Centre d’information de la police canadienne (CIPC) pour connaître les descriptions des biens qui ont été déclarés volés, par exemple des voitures, et ont eux aussi accès à d’autres banques de données.  Ces informations peuvent être primordiales lorsqu’il est question de résoudre un crime ou lorsqu’un policier veut agir rapidement. Cependant, ces informations sont tout de même confidentielles et peuvent être accessibles au moment même de la recherche, mais jusqu’à un certain point elles pourraient nécessiter l’obtention d’un mandat. Mais est-ce que la police peut avoir accès à toutes les informations sur les citoyens?

Sources :

https://www.francetvinfo.fr/internet/reseaux-sociaux/facebook/scandale-facebook-les-donnees-de-2-7-millions-d-europeens-ont-pu-etre-concernees_2692974.html

Dominique Cambron-Goulet, Journal de Montréal, URL : https://www.tvanouvelles.ca/2019/04/16/la-police-de-montreal-espionne-t-elle-les-gens-a-distance-1 Consultée le 18 avril 2019

Notes de cours