Violence policière à Trois-Rivières

La violence policière se fait de plus en plus présente dans les médias et les médias sociaux. Qui n’a pas entendu parler des frasques de Stéfanie Trudeau, plus communément appelée matricule 728? Plus récemment encore, une vidéo non-datée circule depuis le début du mois montrant une arrestation violente dans un McDonald’s de Montréal. Avec un service de police de 4 497 policiers, une population de 1 735 450 habitants et avec la nouvelle vague de vidéos amateurs d’interventions policières sur internet, il est de moins en moins étonnant d’être témoin d’arrestations brutales, bien que n’étant pas la norme pour les policiers. Cependant, la Sécurité Publique de Trois-Rivières retient l’attention : en seulement quelques années, ce service de police comptant seulement 160 membres (Direction de la Sécurité Publique, pdf) a su faire la manchette à plusieurs reprises pour des arrestations musclées. Comment se fait-il qu’un si petit service de police retient autant l’attention.

Revenons sur des événements qui ont été médiatisés. Dans la nuit du 2 février 2013, Alexis Vadeboncoeur, 19 ans, commet un vol qualifié dans une pharmacie afin de dérober argent et médicaments. Alexis se fait interpeller, durant cette même nuit, et est arrêté par des policiers de Trois-Rivières. Quatre d’entre eux vont le brutaliser de coups de poings et de pieds pendant son arrestation. Suite à cette arrestation, Alexis va déclarer les faits, mentionnant avoir été « frappé de tous bords tous côtés », même si celui-ci s’est rendu aussitôt qu’il a aperçu les policiers. Il rajoutera avoir été insulté à plusieurs reprises. Cependant, le rapport des policiers mentionne qu’Alexis a tenté de résister à son arrestation et que la force utilisée contre lui était nécessaire.

Quelques jours après les événements et la sortie médiatique d’Alexis, la vidéo d’une caméra de surveillance du Cégep de Trois-Rivières où l’arrestation a eu lieu est rendue publique. Dans cette vidéo, il est possible de voir l’arrestation où Alexis se rend sans broncher, se couchant par terre les bras en croix comme les policiers lui demandent (on le suppose). On voit par la suite quatre policiers se diriger sur Alexis et le ruer de coups en lui mettant les menottes.

Les policiers seront suspendus avec solde quelques jours à la suite des événements et suspendus sans solde plus tard (afin qu’une enquête interne soit ouverte). Deux d’entre eux seront congédiés quelques mois plus tard. Alexis Vadeboncoeur a entamé des poursuites civiles contre les quatre policiers, ainsi que les autres présents pour ne pas lui avoir porté assistance. Le Directeur des poursuites criminelles, quant à lui, poursuit les quatre policiers pour sept chefs d’accusations, dont voies de fait armés et utilisation d’une arme à feu de manière négligente. Nous saurons le dénouement de ces procédures dans un certains temps. (Délisle; Gauthier, 2013).

Quelques semaines plus tard, Martin Lafrenière de La Presse nous apprends que le procès de Steve Ricard débutera sous peu au palais de justice de Trois-Rivières. Ce policier de la Sécurité Publique de Trois-Rivières est accusé par Martin Massicotte de voies de fait causant des lésions corporelles suite à l’arrestation de ce dernier, le 1er juin 2011. Massicotte accusait Ricard de lui avoir asséné plusieurs coups de poings une fois rendu au poste de police, après son arrestation, niant avoir craché sur le policier. Ricard, quant à lui, affirmait que lors de sa sortie du véhicule de patrouille, l’homme est tombé dans une boîte à l’entrée du poste de police, et au moment où Massicotte se raclait la gorge pour cracher, il lui a asséné un coup afin d’éviter le cracha de sang en sa direction. Pierre-L. Rousseau, juge du procès, a considéré que la force nécessaire avait été employée afin d’éviter une agression, car le cracha est considéré comme une agression physique, d’après l’École nationale de police du Québec.

En décembre 2011, une autre arrestation musclée fera moins la manchette (les accusations portées contre les personnes ayant plus retenues l’attention), il est tout de même possible de voir dans le vidéo qu’un homme est projeté violemment par terre, afin d’être arrêté.

Ces trois événements ont deux points communs : ce sont des policiers du corps de police de Trois-Rivières qui sont impliqués et dans chacun des événements, un doute sur le respect de l’article 6 du code de déontologie policière du Québec plane :

Article 6 :  Le policier doit éviter toute forme d’abus d’autorité dans ses rapports avec le public.
Notamment, le policier ne doit pas :
1. avoir recours à une force plus grande que celle nécessaire pour accomplir ce qui lui est enjoint ou permis de faire;
2. faire des menaces, de l’intimidation ou du harcèlement;
3. porter sciemment une accusation contre une personne sans justification;
4. abuser de son autorité en vue d’obtenir une déclaration;
5. détenir, aux fins de l’interroger, une personne qui n’est pas en état d’arrestation.»

Le cas d’Alexis Vadeboncoeur est sans doute le meilleur exemple, étant donné les poursuites contre les policiers et le congédiement de deux de ceux-ci. D’ailleurs, avec de tels chefs d’accusations, ils sont passible d’emprisonnement. (Gouvernement du Canada, 2014)

En bref, il vous suffit d’écrire « arrestation musclée » sur un moteur de recherche web pour trouver de nombreux exemples de vidéos mis en ligne montrant des policiers arrêter des personnes de manière à douter du respect de l’article 6. Cependant, il est plutôt surprenant que trois cas se soient déroulés dans une ville comme Trois-Rivières, où le nombre d’habitant n’est que de 130 901 et d’un corps policier de 160 personnes en 2012. Cette ville ne possède qu’un niveau 2 du service requis par le corps policier municipal (niveau des services policiers municipaux requis par rapport au nombre d’habitant, 1 étant le plus bas). Trois cas ont été médiatisés, deux ont continué jusqu’en procès et un cas a mené à deux congédiements et deux suspensions sans solde. Je crois que la Sécurité Publique de Trois-Rivières devrait peut-être revoir, avec ses policiers, le code de déontologie policière du Québec, ainsi cesseront-ils peut-être de faire la manchette des médias de manière négative ou encore de se retrouver devant les tribunaux. Deux procès en trois ans contre des membres de leur corps policier démontrent l’importance d’agir face à cette situation.